Le 7 novembre 2018, lors de leur assemblée plénière à Lourdes, les évêques de France ont décidé, en complément des dispositifs déjà en œuvre, la création d’une commission indépendante destinée plus globalement à faire la lumière sur le passé, pour en tirer les conséquences. La Conférence des religieux et religieuses de France, lors de son Assemblée Générale à Lourdes le 12 novembre 2018, s’est pleinement associée à cette démarche destinée à « la mise en place d’une commission indépendante chargée de faire la lumière sur les abus sexuels sur mineurs dans l’Église catholique depuis 1950, de comprendre les raisons qui ont favorisé la manière dont ont été traitées ces affaires et de faire des préconisations, notamment en évaluant les mesures prises depuis les années 2000 ». 

Le 13 novembre 2018, Jean-Marc Sauvé, vice-président honoraire du Conseil d’État, a accepté à la demande de la Conférence des Evêques de France (CEF) et de la Conférence des religieux et religieuses de France (CORREF), de constituer et de présider cette commission. 

La mission s’articule autour de trois grandes phases : l’établissement des faits, la compréhension de ce qui s’est passé et la prévention de la répétition de tels drames. En revanche, elle n’a pas pour mission d’établir des responsabilités personnelles. 

Après deux ans et demi de travaux, la Commission indépendante sur les abus sexuels dans l’Eglise, installée depuis le 8 février 2019, remettra le mardi 5 octobre 2021 à 9 heures son rapport à ses mandants, Mgr Eric de Moulins-Beaufort, président de la Conférence des évêques de France, et Sr Véronique Margron, présidente de la Conférence des religieux et religieuses de France. 

Le rapport de la commission sera présenté par son président, Jean-Marc Sauvé, lors d’une réunion  retransmise très largement en direct sur plusieurs plateformes : 

– sur la chaîne KTO;
– sur la chaîne Youtube de KTO : https://www.youtube.com/channel/UCg0L6cPMNLv1gjsyzYqMG7g
A l’issue de cette réunion seront mis en ligne le rapport de la commission ainsi que ses annexes dans leur totalité, sur le site web de la CIASE : www.ciase.fr, dans un onglet qui leur sera dédié. 

Ci-dessous le rapport de la CIASE et le résumé du rapport :